Déposée le 13 mai 1996 par monsieur BEYOUX HERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAP BALL SUPPORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est monsieur BEYOUX HERVE domicilié(e) 61 COURS EMILE ZOLA, 69100 Villeurbanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BEYOUX HERVE - France.
La marque CAP BALL SUPPORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625773.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR BEYOUX HERVE - 61 COURS EMILE ZOLA, 69100 Villeurbanne - France
MR BEYOUX HERVE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (hahillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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