Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP BALL SUPPORTER
MR BEYOUX HERVE

Numéro de dépôt :
96625773
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque CAP BALL SUPPORTER

Déposée le 13 mai 1996 par monsieur BEYOUX HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP BALL SUPPORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est monsieur BEYOUX HERVE domicilié(e) 61 COURS EMILE ZOLA, 69100 Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BEYOUX HERVE - France.

La marque CAP BALL SUPPORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP BALL SUPPORTER est expirée depuis le 13 mai 2006.

BEYOUX HERVE a également déposé les autres marques suivantes : optima international , AOB DEVELOPPEMENT , Processus V.O.R IMPACT by OPECOM , GAMME SUPPORTER , OPTIC SUPPORTER , KIT SUPPORTER , DYNAMIC SUPPORTER , MAGIC SUPPORTER , TEE BALL SUPPORTER , TONIC SUPPORTER


MR BEYOUX HERVE - 61 COURS EMILE ZOLA, 69100 Villeurbanne - France


MR BEYOUX HERVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (hahillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].